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LEGAL
Droits d'auteur
Sabi artiste-peintre ne cède aucun de ses droits d'auteur. Il est convenu que l'artiste demeure le titulaire de tous ses droits d'auteur, y inclus du droit de reproduire l'oeuvre sous toutes formes et selon tous procédés, ainsi que du droit de communiquer publiquement l'oeuvre sous une forme non matérielle et ce, pour tous pays et pour la durée du droit d'auteur.
L'acquéreur est le propriétaire de plein droit de l'oeuvre physique mais ne peut que reproduire par procédé photographie l'oeuvre à des fins d'archives personnelles ou fins d'assurance uniquement.
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